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Conférence environnementale : le point sur les questions énergétiques

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Conférence environnementale 2012

Hémicycle du palais d'Iéna, où François Hollande a inauguré la conférence environnementale. (CESE ©Benoit Fougeirol)

La conférence environnementale qui s’est tenue vendredi et samedi à Paris a confirmé la trajectoire énergétique entrevue par François Hollande. Le chef de l’État a annoncé vouloir construire une « diplomatie environnementale » à l’international. Sur le plan intérieur, ses différentes annonces, confirmées samedi par le Premier ministre, ont été bien accueillies par les ONG environnementales présentes à la conférence. Qu’en ressort-il ?

Les prémices d’une transition énergétique ?

Lors de son discours d’ouverture de la conférence environnementale vendredi dernier, François Hollande a expliqué vouloir renforcer le rôle de la France dans les discussions sur le climat. Il plaide pour un objectif de réduction de 40% des émissions de gaz à effet de serre en 2030 et de 60% en 2040, par rapport aux niveaux des émissions de 1990 (référence du protocole de Kyoto). A l’heure actuelle, les États membres de l’Union européenne sont tenus par le paquet Énergie-Climat de réduire de 20% leurs émissions de GES d’ici à 2020. Prenant acte des échecs des grandes réunions internationales de Copenhague, Cancun et Durban, François Hollande souhaite parvenir à un accord global sur le climat en 2015.

Le thème récurrent de toutes les discussions sur l’environnement et l’énergie est la transition énergétique. Une feuille de route dédiée, synthèse des échanges issus de la conférence environnementale, doit être publiée dans les prochains jours.

Cette transition énergétique est actuellement abordée selon trois grands axes :

  • une réorientation du mix de production énergétique en faveur des énergies renouvelables ;
  • l’efficacité énergétique, qui passe notamment par la rénovation thermique de 4 millions de logements dans les 4 ans à venir ;
  • la sobriété énergétique, qui pourrait être favorisée par une nouvelle tarification de l’énergie, processus amorcé avec la proposition de loi de François Brottes. Le malus automobile à l’achat va également être renforcé, par le biais d’un abaissement du seuil des émissions de CO2.

La Banque publique d’investissement doit constituer le levier financier principal de la transition énergétique. Prévue chaque année, la conférence environnementale permettra de faire le point sur cette transition.

Les principales mesures annoncées à la conférence

Nucléaire : François Hollande s’était déjà engagé lors de la campagne présidentielle à baisser de 75% à 50% la part de l’énergie nucléaire dans la production d’électricité française. La date de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim est aujourd'hui fixée à fin 2016, date à laquelle l’EPR de Flamanville pourrait compenser ce retrait de capacité électrique. Dans les semaines à venir, une personne chargée de la concertation sur la reconversion du site sera nommée par Jean-Marc Ayrault.

Éolien : un nouvel appel d’offres sur l’éolien offshore que l’on pourrait qualifier de « 1er appel d’offres-bis » sera lancé d’ici à décembre 2012. Il portera sur deux parcs, au large du Tréport (lot non attribué lors du 1er appel d’offres) et de Noirmoutier. Un troisième appel d’offres devrait suivre courant 2013. Par ailleurs, la suppression des Zones de Développement de l’Éolien (ZDE) devrait simplifier les démarches administratives pour installer des parcs éoliens. D’ici à la fin 2012, un tarif d’achat pour l’éolien en outre-mer sera mis en place. Cela constitue un signe favorable pour le fabricant français Vergnet, dont les éoliennes de petite et moyenne taille sont déployées dans ces régions.

Autres énergies renouvelables : un appel d’offres sur les grandes installations solaires sera lancé d’ici la fin de l’année 2012. Le gouvernement souhaite également soutenir le développement des réseaux de chaleur, de la biomasse, de la géothermie et des énergies marines. Delphine Batho et Frédéric Cuvillier réaliseront une étude sur le potentiel de cette dernière filière, là encore d’ici la fin 2012.

Gaz de schiste : François Hollande a réitéré son engagement à refuser durant tout son quinquennat toute demande d’exploration des gisements de gaz de schiste ayant recours à la fracturation hydraulique. Il a précisé que 7 demandes de permis avaient récemment été refusées à ce titre.

Le grand débat sur la transition énergétique qui doit s’ouvrir dans les semaines à venir devrait permettre de préciser toutes ces mesures et d’en mesurer les impacts sociaux, économiques et environnementaux.