Newsletters des énergies

Mentions légales

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site « www.connaissancedesenergies.org » implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site « www.connaissancedesenergies.org » sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Toutefois la Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies ne saurait garantir que le fonctionnement du site sera ininterrompu et n’est tenue que d'une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, des pannes et des problèmes d'ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.

Le site « www.connaissancedesenergies.org » est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Contenu du site

Le site « www.connaissancedesenergies.org » a pour objectif de favoriser la connaissance des énergies auprès du grand public en sélectionnant et diffusant des contenus pertinents sur les énergies.

La Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies s’efforce de fournir sur le site « www.connaissancedesenergies.org » des informations aussi précises que possible.

Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site « www.connaissancedesenergies.org » sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs ; ils sont donnés sous réserve de modifications qui seraient apportées après leur mise en ligne.

Contenu Agence France-Presse

Toutes les informations (texte, photo, vidéo, infographie fixe ou animée, contenu sonore ou multimédia) reproduites dans la rubrique « Les brèves AFP » sont protégées par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle. Par conséquent, toute reproduction, représentation, modification, traduction, exploitation commerciale ou réutilisation de quelque manière que ce soit est interdite sans l'accord préalable écrit de l'AFP, à l'exception de l'usage non commercial personnel.

L'AFP ne pourra être tenue pour responsable des retards, erreurs, omissions qui ne peuvent être exclus dans le domaine des informations de presse, ni des conséquences des actions ou transactions effectuées sur la base de ces informations.

AFP et son logo sont des marques déposées.

Données personnelles

A l'occasion de l'utilisation du site « www.connaissancedesenergies.org » peuvent êtres recueillies :

  • l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site « www.connaissancedesenergies.org »,
  • le fournisseur d'accès de l'utilisateur,
  • l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause la Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site.

Les données personnelles ainsi recueillies sur le site (nom, prénom, adresse postale, données liées à la vie professionnelle, adresse de courrier électronique) sont issues de l’enregistrement volontaire par les utilisateurs, à l’exception des adresses IP enregistrées automatiquement.

Ces informations personnelles collectées via ces formulaires sont destinées uniquement aux personnes en charge du traitement de l’information au sein de la Fondation d’entreprise.

Elles feront l’objet de précautions de nature à assurer la sécurité des données en vue d’empêcher qu’elles puissent être endommagées, modifiées, détruites ou communiquées à des tiers non autorisés.

La Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies s’engage à maintenir le caractère confidentiel des informations enregistrées ou postées sur le site. Les adresses et les données utilisateurs ne sont pas visibles, sauf si l’utilisateur a souhaité s’identifier et signer sa contribution sur un article ou s’il a choisi son propre nom comme identifiant sur les espaces de commentaire (rubrique « Points de vue »).

La collecte de ces données personnelles a pour finalité :

  • de permettre à la Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies de répondre aux demandes des utilisateurs du site « www.connaissancedesenergies.org », ou de contacter les utilisateurs par courrier électronique afin de les tenir informés de certains sujets ;
  • de permettre à l’utilisateur d’accéder aux espaces interactifs du site Internet ;
  • d’adresser aux utilisateurs les publications de la Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies à leur demande ;
  • d’envoyer aux utilisateurs des invitations à des évènements, colloques ;
  • de transmettre des informations complémentaires ou personnalisées sur des programmes ou offres commerciales de la Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies ;
  • de permettre l’inscription des utilisateurs qui en ont fait la demande aux flux RSS, aux newsletters ;
  • de conserver les données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages adressés via les formulaires des rubriques « nous contacter » et « suggestions et contributions » du site internet conformément à l’article 6-II de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (loi N°2004-575 du 21 juin 2004) ;
  • de manière plus générale, de permettre le fonctionnement de ce site internet.

Les données personnelles et/ou informations relatives à la navigation de l’utilisateur du site Internet « www.connaissancedesenergies.org » ne seront pas conservées au delà de la durée nécessaire aux finalités du traitement concerné.

Les données de navigation seront conservées 1 an maximum en application des préconisations de la CNIL.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004, de sa propre initiative ou à la demande de l’utilisateur concerné, la Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies peut compléter, modifier ou supprimer des données personnelles incomplètes, inexactes ou périmées conservées et relatives au fonctionnement du site internet.

Le traitement automatisé de ces données a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le n°1478636 v 0.

En application des dispositions des lois du 6 janvier 1978 et 6 août 2004 précitées, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations personnelles les concernant, d’un droit de modification et de suppression des dites informations.

Ces droits peuvent être exercés :

  • sur simple demande écrite adressée à la Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies, 6 rue Paul Baudry - 75008 Paris,
  • ou à l’adresse électronique : equipe@connaissancedesenergies.org

Propriété intellectuelle

Le site « www.connaissancedesenergies.org » est protégé par les droits de propriété intellectuelle.

Le site et chacun des éléments qui le composent notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies…. sont la propriété exclusive de la Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies ou d’un tiers lui ayant concédé le droit de l’utiliser.

Les photos dont les crédits ne sont pas mentionnés en dessous des visuels font l’objet d’un accord contractuel avec la société Corbis pour une cession de droits d’utilisation sur le site www.connaissancedesenergies.org, A ce titre, elles ne peuvent en aucun cas être utilisées ou reproduites par un tiers sans autorisation.

Le téléchargement ou l’impression de pages et/ou parties du site « www.connaissancedesenergies.org » est seulement autorisé pour un usage strictement personnel et privé. Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’informations présentes sur le site ne confèrent aucun droit sur ceux-ci.

A l’exception des circonstances ci-dessus décrites, toute autre reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, devra faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite du directeur de la publication.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies

Le site « www.connaissancedesenergies.org » contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place par la Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies. Cependant la Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site « www.connaissancedesenergies.org » est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un cookie est un fichier de petite taille, qui enregistre des informations relatives à la navigation sur le site internet et stocke les informations saisies par l’utilisateur durant sa visite (pages consultées, date et heure de consultation, adresse IP...). Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

L’utilisateur peut s’opposer à l'enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :

  1. Choisissez le menu « outil » puis « Options »
  2. Cliquez sur l'icône « vie privée »
  3. Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent.

Pour Microsoft Internet Explorer :

  1. choisissez le menu « Outils » puis « Options Internet »
  2. cliquez sur l'onglet « Confidentialité »
  3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Google Chrome :

  1. Cliquez sur l'icône représentant une clé à molette qui est située dans la barre d'outils du navigateur.
  2. Sélectionnez Options (Préférences sous Mac et Linux, Paramètres sous Google Chrome OS).
  3. Cliquez sur l'onglet Options avancées.
  4. Cliquez sur l'option Paramètres de contenu de la section "Confidentialité".
  5. Dans la boîte de dialogue Paramètres de contenu qui s'affiche, cliquez sur l'onglet Cookies.

Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « www.connaissancedesenergies.org » l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur du site :

Alcen pour la Connaissance des Énergies est une Fondation d’entreprise immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro 517 684 221, représentée par Pierre Prieux, Président du Conseil d’administration et dont le siège social est situé 6 rue Paul Baudry - 75008 Paris

Directeur de publication : François Chabannes

Rédacteur en chef : Maël Dancette – +33 (0)1 40 72 54 08

Conception du logo et charte graphique : Arnaud de la Batie – AB Design

Conception du site : Alexandre Lassaigne

Développement du site : webmestre de la Fondation d’entreprise Alcen pour la Connaissance des Énergies

Crédits photos : Corbis et Pixabay (fiches et articles) – Michel Labelle (portrait) – Partenaires de la Fondation

Infographies : Fondation Alcen pour la Connaissance des Énergies

Hébergement du site : Aryup / The Global Media Group – France

 

Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont soumises à la loi française et les tribunaux français seront seuls compétents pour juger toute plainte liée à l’utilisation du présent site.