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Plus de géothermie et de métaux rares pour décarboner l'énergie: dans "la course contre la montre" pour sortir des énergies fossiles, le gouvernement veut simplifier les procédures du droit minier pour accélérer le recours à des ressources prometteuses.
Le gouvernement a annoncé vendredi des mesures de "simplification" prévoyant notamment de diviser par deux les délais d'instruction de permis de recherches pour des projets en géothermie et d'exploration de ressources minières "critiques" comme le lithium et le cuivre.
L'objectif est de "gagner du temps" au moment où la France mène une "course contre la montre" pour atteindre la neutralité carbone en 2050, a résumé le ministre de l'Economie Bruno Le Maire, après avoir visité vendredi le chantier de la centrale géothermale de Villetaneuse (Seine-Saint-Denis).
"Géothermie, métaux critiques, terres rares, stockage de carbone: les clés d'une décarbonation réussie se trouvent sous nos pieds", a ajouté le ministre délégué à l'Industrie et à l'Energie Roland Lescure dans un communiqué.
Ces mesures de "modernisation du droit minier" seront inscrites dans le projet de loi de "simplification" pour les entreprises que présentera Bercy le 24 avril en conseil des ministres. Leur but: alléger les procédures du Code minier, "dont la longueur et la complexité sont aujourd'hui rédhibitoires pour les porteurs de projets", a poursuivi M. Le Maire.
"Aujourd'hui, la phase d'exploration, c'est-à-dire l'obtention d'un permis exclusif de recherches (...) prend 16 à 18 mois", justifie le gouvernement qui se propose de gagner plus de 6 mois sur ces délais.
Comment? Le gouvernement compte appliquer les mesures déjà en vigueur dans la loi Industrie verte et qui consistent à "paralléliser" les procédures. Concrètement, les préfets pourront lancer les consultations obligatoires auprès de l'Etat, des collectivités et du public, en même temps. "La phase d'autorisation de travaux miniers" restera elle soumise au régime actuel d'autorisation environnementale, sans changement, selon les ministères.
- "nouveaux ors noirs" -
Ces mesures permettront selon le gouvernement d'accélérer "une quinzaine de demandes de permis de recherche par an en métaux rares et une dizaine de demandes par an en géothermie". Cette énergie renouvelable, qui connaît un regain d'intérêt, consiste à valoriser l'énergie thermique des nappes d'eau ou du sol pour produire de la chaleur et du froid.
Environ 90% du territoire national peut être concerné par un projet de géothermie qui fournit "une énergie gratuite, accessible et décarbonée", selon le gouvernement qui veut augmenter de 40% le nombre de projets de géothermie profonde (1.500-2000 m) avant 2030. A ce rythme, la France pourrait ainsi atteindre 6 TWh de consommation finale de chaleur renouvelable à partir de géothermie profonde d'ici 2028 contre 2 TWh en 2022.
Dans le même temps, la France va devoir électrifier à marche forcée: elle aura besoin à l'horizon 2035 de 10.000 à 15.000 tonnes de lithium par an hors recyclage pour alimenter les usines de batteries de véhicules électriques. Et le constat est similaire pour le cuivre: la France aura besoin de 7.000 tonnes de cuivre par an d'ici 2030 "rien que pour le renforcement des infrastructures" qui vont devoir absorber de plus en plus d'énergies éoliennes et solaires. A ce jour, un seul permis de recherches a été déposé, dans le Beaujolais." "Le lithium et le cuivre sont les nouveaux +ors noirs+" et "la France en regorge", a souligné M. Le Maire.
Ces ressources minières sont aujourd'hui majoritairement extraites à l'étranger, au Chili et en Chine notamment, mais les appétits grandissent en France à l'image du projet de mine de lithium mené par Imerys dans l'Allier ou d'autres menés en Alsace. Des projets qui soulèvent des critiques d'associations environnementales. "Quand on veut des résultats en termes d'écologie, de souveraineté, de prospérité, il vaut mieux une mine dans l'Allier que pas de mine du tout ou qu'une mine dans un pays étranger", a répondu M. Le Maire, en tançant "certains écologistes" qui "veulent rouler en voitures électriques mais manifestent" contre la mine auvergnate.
Le projet de loi ouvrira aussi la possibilité de reconvertir de vieux puits pétroliers en stockages de CO2 pour les industries qui pourront difficilement limiter leurs émissions, à commencer par celles du ciment. D'ici la fin de l'année, les ministres organiseront à Bercy les Assises "Géothermie, mines et transitions".
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