L'Assemblée nationale fait marche arrière sur les avantages fiscaux de l'huile de palme

  • AFP
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Après le tollé suscité par un premier vote favorisant l'huile de palme, l'Assemblée nationale française a fait marche arrière vendredi soir en maintenant son exclusion de la liste des biocarburants qui bénéficient d'un avantage fiscal, contre l'avis du gouvernement. Les députés ont annulé à une écrasante majorité (58 à 2) lors d'une nouvelle délibération les effets du vote litigieux de jeudi.

Confronté à un tollé des écologistes et à l'embarras de sa majorité, le Premier ministre Édouard Philippe était monté en personne au créneau vendredi pour réclamer un second vote, "constatant l'absence d'un débat suffisant sur un sujet aussi important", même si le gouvernement était favorable à l'amendement.

L'Assemblée avait voté à toute vitesse jeudi, avec l'aval du gouvernement, un amendement prévoyant le report à 2026 de l'exclusion de l'huile de palme de la liste des biocarburants. L'adoption de cet amendement a surpris, alors que l'Assemblée avait justement voté l'an dernier l'exclusion de l'huile de palme de ce régime fiscal favorable. Le groupe Total avait tenté un recours mais le Conseil constitutionnel avait débouté le groupe pétrolier, jugeant que le Parlement pouvait tout à fait supprimer cet avantage.

Le gouvernement, qui a fait de l'écologie une de ses grandes priorités, est resté vendredi sur sa position en appelant une nouvelle fois à voter en faveur de l'amendement. Mais il a été déjugé par sa propre majorité. "Cette niche fiscale est complice d'un écocide, on ne peut pas soutenir ça", a fustigé l'ancienne ministre de l'Environnement Delphine Batho, alertant sur la disparition des orangs-outans. D'autres députés ont dénoncé "un vote en catimini" jeudi.

Le vote de jeudi avait été immédiatement dénoncé par les associations écologistes comme le résultat d'un "lobbying éhonté" de Total, qui a entamé début juillet l'exploitation d'une raffinerie d'agrocarburants à La Mède, près de Marseille (sud-est).

Le site, qui emploie 250 personnes, a prévu de traiter 650 000 tonnes d'huiles et de graisses par an et de s'approvisionner en huile de palme "durable et certifiée" à hauteur de 300 000 tonnes au maximum, selon le groupe pétrolier. L'utilisation massive d'huile de palme dans l'industrie, des carburants aux cosmétiques en passant par l'alimentation, est accusée par les défenseurs de l'environnement de provoquer une déforestation massive et une menace sur la biodiversité des forêts tropicales mondiales.

Fin octobre, le PDG de Total Patrick Pouyanné avait plaidé sa cause en demandant "juste à être au même niveau de compétition que nos concurrents européens qui, contrairement à nous, bénéficient d'un avantage fiscal jusqu'en 2030".

Côté écologistes, l'association France nature Environnement (FNE) a dénoncé "un chantage à l'emploi mené par Total autour de l'usine de la Mède, usine dont la légalité est débattue en justice à la suite d'une plainte". Et de dénoncer un "désastre environnemental" causé, selon elle, par la production extensive d'huile de palme : "Chaque jour, des milliers d'hectares sont brûlés pour faire pousser ces palmiers, déforestant une grande partie de l'Asie du Sud-Est et de l'Afrique".

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