Equateur: l'amende de Chevron réduite à moins de 10 milliards de dollars

  • Connaissance des Énergies avec AFP
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La plus haute instance judiciaire d'Equateur a réduit à moins de 10 milliards de dollars l'amende infligée pour pollution à la compagnie pétrolière américaine Chevron, en litige avec les autorités de Quito, dans une décision définitive annoncée mardi.

La Cour nationale de justice (CNJ) a confirmé la condamnation de Chevron pour un cas de pollution en Amazonie mais fixé l'amende à 9,511 miliards de dollars, divisant quasiment de moitié le montant initialement fixé à 19 milliards de dollars.

Poursuivi à l'origine par quelque 30.000 indigènes de la région, souillée par de vastes piscines de brut, la compagnie a été condamnée en 2011 par la cour de la province amazonienne de Sucumbios (nord) à une amende de 9 milliards de dollars.

Le montant avait été doublé au motif qu'elle n'avait pas présenté d'excuses. C'est cette décision qu'a finalement annulée la CNJ, tout en confirmant la condamnation de Chevron à indemniser le "Front de défense de l'Amazonie", qui regroupe les plaignants.

Les dégâts dans la forêt amazonienne remontent à l'exploitation pétrolière par la compagnie américaine Texaco qui a opéré en Equateur entre 1964 et 1990, avant d'être racheté par Chevron.

Le pétrolier, qui conteste sa responsabilité et incrimine la compagnie d'Etat équatorienne Petroecuador, a porté l'affaire devant une cour de New York et un tribunal d'arbitrage internationale de La Haye, dénonçant la corruption de la justice équatorienne.

Il y a deux mois, Chevron a revendiqué une victoire légale devant la cour d'arbitrage de La Haye, se disant exonéré de toute poursuite en nom collectif en vertu d'accords conclus en 1995 par le gouvernement équatorien avec Texaco. Une version réfutée par Quito.

Même réduite de moitié, l'amende de Chevron en Equateur représente l'une des plus fortes dans l'histoire du droit de l'environnement, dépassant celle de 4,5 milliards de dollars infligée à ExxonMobil pour la marée noire de l'Alaska en 1989.

Le président Rafael Correa, un dirigeant socialiste aux relations conflictuelles avec les Etats-Unis, a récemment lancé une campagne international de boycottage contre les produits de Chevron qu'il accuse d'être responsable d'un des "pires désastres environnementaux de la planète".

Plus récemment, il a accusé la compagnie américaine d'avoir utilisé des courriers volés au gouvernement afin de bâtir sa plaidoirie devant la cour de New York, jugeant cette affaire "gravissime".

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