- Connaissance des Énergies avec AFP
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Le Sénat a rejeté mardi le budget 2016 de l'écologie et des transports, en baisse de 100 millions d'euros, jugeant son montant trop faible, alors que se tient à Paris la conférence internationale sur le climat (COP21).
La droite, Les Républicains (LR) et les centristes, mais aussi les communistes (CRC) et les écologistes ont voté contre ce budget de 6,49 milliards d'euros, contre 6,59 milliards en 2015. "Dans le contexte particulier de la COP21 à Paris et de l'application de la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte, on ne distingue ni cohérence ni stratégie claire de la part du gouvernement", a déclaré le rapporteur spécial de la commission des finances Jean-François Husson (LR).
"La mission fait l'objet d'un traitement budgétaire rigoureux depuis au moins quatre exercices, avec des annulations très substantielles de crédits", a-t-il poursuivi. "Cela comporte des risques, car les services et opérateurs atteignent la limite". Il a aussi estimé "de plus en plus délicates" la mise en oeuvre des politiques environnementales et "de plus en plus difficiles à atteindre" les objectifs environnementaux assignés par les directives européennes, dans les domaines de l'eau, de la biodiversité et de la qualité de l'air.
Marie-Hélène Des Esgaulx (LR), rapporteur spécial de la commission des finances pour les infrastructures et services de transport, a estimé pour sa part que l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf), qui finance les grandes infrastructures, "aurait dû bénéficier des recettes de l'écotaxe". "Or, non seulement elle n'a pas perçu cette ressource, mais elle a dû payer les indemnités dues à Écomouv' après la résiliation du contrat", a-t-elle dit.
Chantal Jouanno (UDI-UC) a dénoncé "l'indécence d'un budget" tandis qu'Évelyne Didier (CRC) a regretté que "la fiscalité écologiste soit repoussée à 2016". "Comment croire que le budget qui nous est présenté ici est celui du pays hôte de la conférence sur le climat, dite de la dernière chance?", a demandé André Gattolin (écologiste). "Comme chaque année, les crédits de l'écologie sont en baisse, les emplois sont en baisse et la mission fait partie des plus touchées", a-t-il ajouté.
L'Assemblée nationale, qui a adopté ce budget en première lecture, aura le dernier mot après une commission mixte paritaire qui aura pour mission de rapprocher les points de vue des sénateurs et des députés. L'examen du projet de budget 2016 en première lecture au Sénat doit s'achever le 7 décembre avant un scrutin public le 8.
